CGV

 

Condition générale de vente

• Présentation de la société  en quelques lignes

Les  mentions légales de la société Proxieat

Société immatriculée à la CCI de Strasbourg.

Le  09 Octobre 2018.

Pour l’Activité de vente à distance de fruits et légumes frais.

Numéro de SIRET : 81394848600028

 

• Objectif

Nous avons pour l’ambition de vous fournir des  fruits et des légumes frais.  Des fruits et des légumes issues des fermes de proximité de chez vous. Nous voulons aussi permettre aux artisans locaux  de vendre aussi leurs produits sur notre plateforme.  Notre plateforme va mettre un service de livraison rapide pour les habitants de l’eurométropole de Strasbourg.

Concernant les fruits et légumes,  nous voulons raccourcie la distance entre les consommateurs et les producteurs. Notre objectif est  de mettre 200 km entre les  consommateurs et les producteurs.

• Les produits vendus

Nous allons vendre des fruits et des légumes issues des fermes de proximité pour les habitants de l’eurométropole. Nous travaillons avec des agriculteurs locaux pour favoriser la filière locale de fruits et légumes de qualité.

Nous voulons proposer aux artisans  de vendre directement leurs produits sur notre plateforme. Vous pourrez trouver les produits des artisans fleuristes ainsi que la boulanger.

 

• Disponibilité du service

Notre service de livraison très rapide sur l’eurométropole  de Strasbourg. Nous pouvons garantir la livraison dans le délai pour les fruits et les légumes.  Nos horaires seront valables  durant les heures de d’ouverture de l’e-shop. Les commandes passées en dehors des heures d’ouverture seront considérées comme passé le jour suivant.

Concernant les horaires des autres  produit,  type boulangerie et  fleuriste, ceux seront  les horaires  des différents  boutiques  qui seront prise en compte. Pour les commandes passées chez un partenaire ceux les horaires d’ouverture du partenaire qui sera prise en compte. Au moment de la commande, il vous sera notifié si vous pouvez bénéficier les conditions de livraison  lié  à n votre zone.

• Modalités de commande

Chaque  commande donne lieu à un descriptif récapitulant  votre panier sur laquelle l’ensemble des produits sélectionné seront affichés.

Sur  vous aurez le prix de chaque produit ainsi que le prix global de la commande.

Il vous sera aussi notifié les frais de livraison lorsqu’il en y a.

Vous n’aurez pas les détails liés à la TVA sur la confirmation de la commande. Si vous souhaitez  le détail du calcul de TVA, il faut faire une demande auprès de nos services, ay moment de la commande.

Le paiement de la commande  vaut acceptation  de ce présent CGV.

Seule, la confirmation de la commande avec le paiement effective de la commande entrainera la livraison de la commande.

Il est très important pour nous que vous nous fournissons  un moyen  pour vous contacter. Nous vous enverrons un mail de confirmation à la fin de la commande.

Nous avons  un moyen  de contact pour vous informer sur la suite de la commande et  sur nos éventuelles  difficultés que nous pourrons rencontrer.

Nous avons besoin un moyen pour de prévenir  sur les difficultés que nos chauffeurs-livreur peuvent rencontrer lors de  la livraison.

• Le prix

Le prix des articles est indiqué  dans notre  site. Les prix sont indiqués  TTC et  donc TVA  est inclut  dans le prix. Les prix sont susceptibles d’être révisés à tout moment mais les modifications ne s’appliquent pas aux commandes pour lesquelles vous avez l’e-mail de confirmation, sauf s’il y a une erreur manifeste sur le prix.

Tous les produits (fruits et légumes, etc…) peuvent être réglés par carte bancaire par le  biais de notre service.

Moyen de paiement accepté : Les cartes de crédit, carte bancaire, (visa, mastercard etc…).

Nous  sommes autorisés par nos partenaires  à accepter le règlement pour leur compte et le règlement du prix  du produit à notre bénéfice, celui-ci  vous dégage de vos obligations de payer ce prix à nos partenaires.

 

• La vente d’Alcool

Conforment à l’article  L 3342-1 du code  de la santé publique qui interdit la vente de  boisson  alcooliser au mineur. Nos livreurs sont susceptibles de vous demander une pièce d’identité  à la livraison de la commande. La constations de la minorité  à la réception de la commande, les livreurs peuvent refuser de délivrer la commande.

L’abus d’alcool est dangereux  pour la santé.

Par passant la commande sur notre site  web, vous renoncez  expressément  au bénéfice  de l’article 1587 du code  civil  qui prévoit que la  conclusion de la vente devint définitive qu’après dégustation et agrément de l’acheteur.

 

• Livraisons

Notre objectif est d’assurer un service le plus rapidement possible, mais certaines contraintes peuvent naître au cours de l’exécution du contrat, comme  les conditions météorologique, les conditions de circulations peuvent  entrainer  des retards de livraison.

Les délais de livraison de votre commande est établi en fonction  de votre adresse. Nous assurons en interne uniquement les commandes dont l’adresse de livraison se retrouve à l’intérieur de l’eurométropole   de Strasbourg.

Proxieat s’engage à vous livrer en moins deux heures  à Strasbourg  et les communes suivantes : Hoenheim, Illkirch,Lingolsheim, Ostwald, Schiltigheim.

• Réception de la commande

Il est conseillé à l’internaute de vérifier  dès  la livraison la conformité de celle-ci  avec la commande. L’internaute  devra  vérifier l’exactitude  de la commande  en vue de toute réclamation.

En ce qui concerne la qualité des réclamations devront être formulées dans les  délais suivant.

• Annulation de la commande

Vous avez le droit d’annuler  une commande, mais cette annulation doit être intervenue dans un délai raisonnable, sans aucun motif.

Vous disposez les dispositions prévues à l’article L121-21-8 alinéa 4 du code de la consommation.

Le remboursement  de la commande sera  fait  dans son intégralité.

L’annulation de la commande peut  intervenu durant tout moment avant la réception de la commande.

L’ensemble de la phase de paiement  réalisée entre vous et le système sécurisé est entièrement  cryptée et protégée.

Votre  numéro de carte bancaire  n’est imprimé sur aucun papier, facture  ou autres listing en position.

Notre droit de modifier nos conditions

Proxieat peut réviser  les présentes  conditions à tout moment en modification cette page. Il vous est recommandé de lire  ce page pour prendre connaissance de nos conditions.

Condition d’utilisation

Nos service est accessible  uniquement  sur notre site web.